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Nos conditions de ventes

Les présentes conditions générales de vente sont applicables à tous les produits et services vendus sur le site de vente en ligne POINTACTILE, propriété légale de la société COMFORYOU  sise au 33 rue Denis du Péage 59520 Marquette-Lez-Lille.

L’acheteur reconnaît avoir pris connaissance de ces conditions et accepte de s’y soumettre dans ses relations avec le vendeur. Ces conditions s’appliquent sans restrictions à toutes les opérations commerciales conclues par COMFORYOU. Pour rappel, dans le cadre d'une vente à un professionnel, la relation est encadrée par le code du commerce et non par le cadre de la consommation, réservé aux ventes aux particuliers.

En conséquence, l’acheteur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site web : pointactile.fr.

L’acheteur dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité.

Article 1 : Intégralité

Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, l’acheteur est réputé accepter sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le consommateur ne pourra s'intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.

Article 2 : Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par la société COMFORYOU à l’acheteur.

Article 3 : Documents contractuels

Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant : les présentes conditions générales, le bon de commande. En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.

Article 4 : Entrée en vigueur - durée

Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande. Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu'à l'extinction des garanties dues par la société COMFORYOU.

Article 5 : Signature électronique

Le "clic" de l’acheteur au titre du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite.

Article 6 : Confirmation de commande

Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation par voie d'e-mail au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l'adresse indiquée par l’acheteur au sein du bon de commande.

Article 7 : Preuve de la transaction

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société COMFORYOU dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Article 8 : Prix

Les prix sont indiqués en euros et HT, et ne sont valables qu'à la date de l'envoi du bon de commande par l’acheteur. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable T.V.A. sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

Article 9 : Modes de paiement

Pour régler sa commande, l’acheteur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement visés au sein du bon de commande. L’acheteur garantit la société COMFORYOU qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. La société COMFORYOU se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement. La société COMFORYOU se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un acheteur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. La société COMFORYOU a mis en place une procédure de vérification des commandes destinée à assurer qu'aucune personne n'utilise les coordonnées bancaires d'une autre personne à son insu. Dans le cadre de cette vérification, il pourra être demandé  au client d'adresser par fax ou par mail à la société COMFORYOU une copie d'une pièce d'identité, un extrait de kbis ainsi qu'un justificatif de domicile. La commande ne sera validée qu'après réception et vérification par nos services des pièces envoyées.

Article 10 : Expédition de la commande

Pour toute commande passée avant 12h00 et dont les produits sont disponibles sur stock, COMFORYOU s’engage à les expédier au plus tard dans un délai de 48 heures* ( hors pack logiciel). Dans le cas d’une commande après 12h00 et sous réserve de la disponibilité des produits sur stock, la commande sera traitée sous 24/48 h*, suivra ensuite l’expédition (hors pack logiciel ou commande necessitant une préparation) et un numero de suivi vous sera communiqué.

Dans le cas d’une indisponibilité des produits sur stock, COMFORYOU s’engage à expédier les produits commandés dès réception en ces locaux des références commandés.
S’il s’avérait que le produit commandé ne soit plus disponible chez le fabricant, ou en rupture de stock, COMFORYOU se réserve le droit de livrer un produit équivalent ou supérieur, sans supplément de prix pour le client ou a émettre un avoir si aucun produit ne satisfait au client.

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par l’acheteur sur le bon de commande et uniquement en France métropolitaine. L’acheteur est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu'à la société COMFORYOU, dans un délai d'une semaine.

* (sauf week-end et jours fériés)

Article 11 : Problèmes de livraison du fait du transporteur

Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Le client ou destinataire devra s'assurer à l'arrivée des marchandises et en présence du transporteur du bon état de celle-ci. Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés...) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites", accompagnée de la signature du client. Des réserves seront également indiquées sur le bon de transport, en présence du transporteur. L’acheteur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux (2) jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations. L’acheteur devra transmettre copie de ce courrier par mail (contact@comforyou.fr) ou par simple courrier à :

SARL COMFORYOU

ZA Saint Roch

33 rue Denis du Péage

59520 Marquette-Lez-Lille

Tél: 03.20.31.02.45

Aucune réclamation ne sera admise par COMFORYOU si le client ne respecte pas les conditions d'application de l'article 105 du Code du Commerce qui stipule : " que le destinataire doit notifier au transporteur dans un délai de trois jours par Lettre RECOMMANDEE, sa protestation motivée. "

Le transfert des risques s'opère au départ de la marchandise.

Article 12 : Erreurs de livraison

12-L’acheteur devra formuler auprès de la société COMFORYOU le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au delà de ce délai sera rejetée.

12-b : La formulation de cette réclamation auprès de la société COMFORYOU pourra être faite :

- par mail à contact@comforyou.fr

12-c : Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera la société COMFORYOU de toute responsabilité vis à vis de l’acheteur.

12-d : A réception de la réclamation, la société COMFORYOU attribuera un numéro d'échange du ou des produit(s) concerné(s) et le communiquera par e-mail, ou par téléphone à l’acheteur. L'échange d'un produit ne peut avoir lieu qu'après l'attribution à l’acheteur d'un numéro d'échange selon la démarche présentée ci-dessus.

12-e : En cas d'erreur de livraison ou d'échange, tout produit à échanger  devra être retourné à la société COMFORYOU dans son ensemble et dans son emballage d'origine, en Colissimo Recommandé, à l'adresse suivante :

SARL COMFORYOU

ZA Saint Roch

33 rue Denis du Péage

59520 Marquette-Lez-Lille

Tél: 03.20.31.02.45

Cette réclamation devra être formulée auprès de nos services par téléphone ou par email et devra être approuvé par nos soins pour qu’elle puisse être recevable. A réception de la réclamation, la société COMFORYOU renverra au client un document lui spécifiant son accord ou non pour procéder à l’échange.

Les produits seront alors réexpédiés à nos frais au client et ce après avoir reçu de la part du client le matériel envoyé par erreur si c’est le cas.
Les frais de transport supportés par le client pour retourner la marchandise feront l’objet d’un avoir ou d’un remboursement sur la base du tarif COLISSIMO SUIVI en vigueur à la date de retour.

Le matériel de remplacement sera envoyé au client sous les conditions suivantes:
- Le client a au préalable informé notre société de l’erreur de livraison.
- Notre Société a bien réceptionné l’ensemble du matériel envoyé par erreur (pour cela le client s’engage à le retourner par un moyen de transport permettant la preuve de retour (signature).
-La vérification du matériel reçu en retour n’a pas mis en évidence des traces d’utilisation du produit ou l’endommagement de son emballage d’origine ou bien encore la disparition de certains éléments constituant le produit (manuels, accessoires, câbles, ...).
-La cause du renvoi correspond à celle signalée préalablement par le client.
Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera la société COMFORYOU de toute responsabilité vis à vis du client.

Si notre Société devait refuser l’échange du matériel pour les raisons évoquées ci-dessus, les frais de port (aller et retour) du matériel reçu seraient à la charge du client.

12F- Aucun achat fait sur notre site ne pourra ouvrir de droit à un remboursement. seul un avoir pourra être émis valable sur notre site uniquement.

13-Droit de rétractation du consommateur

Aucun droit de rétractation de quelque nature que se soit ne sera accordé à l’acheteur étant entendu que celui-ci s’engage à utiliser le matériel acheté dans le cadre de son activité professionnelle.(droit du commerce de professionnels à professionnels)

Article 14a : Garantie des produits, Assurances, SAV

La garantie contractuelle est fonction du matériel vendu. Sauf mention spéciale, elle est d’une année (sauf pour les câbles et alimentations qui ne sont garantis qu'un mois), en France métropolitaine, par retour de courrier. Certains matériels sont garantis directement sur site par le constructeur ou importateur. Remarque : les consommables et logiciels n'entrent pas dans le cadre de la garantie.
En cas de défaillance d'un quelconque matériel sous garantie, l’entreprise COMFORYOU ne pourra être tenue responsable des éventuelles conséquences sur l’exploitation ou sur les personnes de l’entreprise cliente, de même que la perte de données enregistrées par elle. Le client veillera donc à effectuer les sauvegardes nécessaires.

Article 14B : Garantie des produits 


Les matériels vendus par COMFORYOU suivent les conditions de garantie des constructeurs concernés, à compter de leur livraison à l’acheteur.
La garantie est limitée, sous réserve du respect des dispositions prévues à l’article VIII, au remplacement des produits et/ou pièces défectueux à l’exclusion de tout autre préjudice direct ou indirect.
Les garanties sont exclues si le défaut naît de l’acheteur en raison notamment d’une négligence, d’un défaut d’entretien, d’une utilisation anormale ou d’une réparation ou intervention effectuée sans documentation technique et toute autre spécification établie par constructeur ou par COMFORYOU.
COMFORYOU ne garantit pas l’aptitude des produits vendus à atteindre les objectifs que l’acheteur a pu leur fixer de son propre chef.
Au-delà de la période de garantie, l’acheteur ne peut prétendre à aucune répartition d’un préjudice à quelque titre que ce soit.
En tout état de cause, l’acheteur non-professionnel, au sens de décret n°78-464 de 24 mars 1978, bénéficie de la garantie légale dans les conditions des articles 1641 et suivants du Code civil.

Article 15 : Droits d'utilisation

Le droit d'utilisation des logiciels de la société COMFORYOU, ainsi que ceux distribués par elle, est accordé au client nommément à titre exclusif, personnel et non transmissible, conformément au Code de la Propriété Intellectuelle. En tout état de cause, l'auteur du logiciel conserve un droit de propriété sur son œuvre, que l’acheteur s'engage à respecter.

Article 16 : Force majeure

Aucune des deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles.

La partie touchée par de telles circonstances en avisera l'autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d'un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivi.

Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre; l'arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

Article 17 : Non validation partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Article 18 : Non renonciation

Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

 Article 19 : Loi applicable

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, l’acheteur s'adressera en priorité à la société COMFORYOU pour obtenir une solution amiable.

Dans un second temps et en cas de recours, l’acheteur pourra déposer une réclamation auprès du tribunal de commerce de Lille, seul compétent.

Article 20 : Informatique et Libertés

Les informations qui sont demandées à l’acheteur sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de la société COMFORYOU intervenant dans le cadre de l'exécution de cette commande. L’acheteur peut écrire à la société COMFORYOU dont les coordonnées sont  dan la rubrique « Notre société » dans le cadre « informations » du site web, pour s'opposer à une telle communication, ou pour exercer ses droits d'accès, de rectification à l'égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers de la société COMFORYOU, dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978.


ARTICLE 21 : LOGICIEL 

1. Le logiciel POINTACTILE demeure la propriété de COMFORYOU.

2.L'utilisateur déclaré ne pourra, sous quelque forme que ce soit, les céder les concéder, les mettre en page, les communiquer ou les prêter même à titre gratuit, ni les reproduire. Le droit d'utilisation du logiciel Pointactile de COMFORYOU est accordé au client nommément à titre exclusif, personnel et non transmissible, conformément aux codes de la propriété intellectuelle.

3. En tout état de cause l'auteur du logiciel conserve un droit de propriété sur son oeuvre, que l'acheteur s'engage à respecter.

4.EXONERATION DE GARANTIE. LE LOGICIEL EST FOURNI EN L'ETAT ET AVEC TOUS SES DEFAUTS. DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, COMFORYOU DECLARE PAR LA PRESENTE N'OFFRIR AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU TACITE, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES ASSURANT QUE LE LOGICIEL EST EXEMPT DE DEFAUTS, COMMERCIALISABLE, ADAPTE A UN USAGE PARTICULIER ET CONFORME AUX REGLES DE PROPRIETE INTELLECTUELLE. VOUS ASSUMEZ L'ENTIERE RESPONSABILITE DES RISQUES ENCOURUS EN CHOISISSANT LE LOGICIEL POUR LES USAGES QUE VOUS VOULEZ EN FAIRE ET EGALEMENT EN CE QUI CONCERNE LA QUALITE ET LES PERFORMANCES DU LOGICIEL. CETTE RESTRICTION S'APPLIQUE NONOBSTANT L'INADAPTABILITE DE TOUTE SOLUTION APPORTEE.

5. LIMITATION DE RESPONSABILITE. SAUF OBLIGATION LEGALE,COMFORYOU N'EST PAS RESPONSABLE DES EVENTUELS DOMMAGES INDIRECTS, PARTICULIERS, ACCESSOIRES, CONSECUTIFS OU EXEMPLAIRES DECOULANT DU PRESENT CONTRAT OU S'Y ATTACHANT DE QUELQUE MANIERE QUE CE SOIT OU LIES A L'UTILISATION DU LOGICIEL OU A L'INCAPACITE DE L'UTILISER, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES LIES A LA DEFECTION DE CLIENTS, L'INTERRUPTION DE TRAVAUX, LA PERTE DE REVENUS, LA PERTE DE DONNEES ET LA DEFAILLANCE OU LE MAUVAIS FONCTIONNEMENT D'ORDINATEURS.